Liste des activités soumises à décennale dans le bâtiment

Réalisation, y compris dans le cadre de travaux de reprise en sous oeuvre, de pieux, micro-pieux, barrettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes. Cette activité comprend les travaux de rabattements de nappes, les sondages et forages, les tirants d'ancrage.

Réalisation de maçonnerie en béton armé préfabriqué ou non, en béton précontraint préfabriqué (hors précontrainte in situ), en blocs agglomérés de mortier ou de béton cellulaire, en pierres naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure qu'en superstructure, par toutes les techniques de maçonneries de coulage, hourdage (hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé).

Cette activité comprend les travaux de :

-      de briquetage, pavage, - dallage, chape,

-      fondations autres que pieux, micro-pieux, barettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes et toutes autres techniques équivalentes.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-      terrassement, drainage et de canalisations enterrées,

-      complément d'étanchéité des murs enterrés,

-      pose de matériaux contribuant à l'isolation intérieure,

-      la pose de renforts bois ou métal nécessités par l'ouverture de baies et les reprises en sous-oeuvre, - démolition et VRD,

-      pose d' huisseries,

-      pose d'éléments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scellés directement à la

maçonnerie, et à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l'industrie,

- plâtrerie,

-      carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale, -     calfeutrement de joints.

Et les travaux suivants liés à la fumisterie :

-      construction, réparation et entretien d'âtres et foyers ouverts (hors four et cheminées industriels),

-      conduits de fumée et de ventilation à usage domestique et individuel,

-      ravalement et réfection des souches hors combles,

-     construction de cheminées à usage domestique et individuel,

-       revêtement en carreaux et panneaux de faïence.

            2.2.1 Enduits hydrauliques

Réalisation d'enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, ravalement en maçonnerie.

Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :

-     complément d'étanchéité des murs enterrés, -   plâtrerie.  

           2.2.2      Taille de pierres

Taille et façonnage de pierres de construction et de menus ouvrage en pierre.

  2.3

Béton précontraint in situ

Mise en oeuvre de béton armé précontraint mis en tension sur chantier.

Réalisation de charpente, structures et ossaturesà base de bois à l'exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont fixés directement à l'ossature,

-       supports de couverture ou d'étanchéité,

-       plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,

-       planchers et parquets,

-       isolation thermique et acoustique liées à l'ossature ou à la charpente,

-       traitement préventif et curatif des bois,

-       mise en oeuvre de matériaux ou de tous éléments métalliques concourant à l'édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

Réalisation de charpentes, structures et ossatures métalliques à l'exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et fixés directement à l'ossature,

-       supports de couverture ou d'étanchéité,

-       protection et traitement contre la corrosion,

-       traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,

-       travaux en sous oeuvre par structure métallique,

-       isolation thermique et acoustique liées à l'ossature ou à la charpente.

Réalisation en tous matériaux (hors structures textiles), y compris par bardeau bitumé, de couverture, vêtage, vêture.

Cette activité comprend les travaux de :

-      zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,

-      pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),

-      réalisation d'isolation et d'écran sous toiture, -          ravalement et réfection des souches hors combles, -       installation de paratonnerre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-      raccords d'étanchéité,

-      réalisation de bardages verticaux,

-      éléments de charpente non assemblés

Réalisation de travaux de zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux.

à l'exclusion de la

pose de membranes

Réalisation d'étanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur par mise en oeuvre de matériaux bitumineux ou de synthèse sur des supports horizontaux ou inclinés, y compris la pose du support d�??étanchéité.

Cette activité comprend dans la limite éventuelle fixée au procédé, la mise en oeuvre de matériaux d'isolation et inclut tous travaux préparant l'application ou assurant la protection du revêtement étanche, ainsi que ceux complétant l'étanchéité des ouvrages.

Ainsi que la réalisation des travaux de :

-      étanchéité de parois enterrées,

-      zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux, -       châssis de toit (y compris exutoires en toiture).

Réalisation de travaux d'étanchéité et d'imperméabilisation de cuvelage d'ouvrages en sous-pression hydrostatique, de réservoirs en béton armé et béton précontraint. Cette activité comprend les travaux préparatoires, comme ceux de protection et de traitement de tous les joints.

imperméabilité et étanchéité des façades hors Isolation Thermique par l'Extérieur

Réalisation de travaux de protection et de réfection des façades par enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse, revêtement d'imperméabilisation à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d'étanchéité à base de polymères de classe I4.

Cette activité comprend les travaux de :

-     étanchéité des sols d'ouvrage lorsqu'il domine les parties non closes du bâtiment, -       calfeutrement de joints de construction aux fins d'étanchéité à l'eau et à l'air.

Réalisation de menuiseries extérieures, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l'exclusion des façades rideaux et vérandas.

Cette activité comprend les travaux de :

-       mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,

-       calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,

-       mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,

-       d'habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       vitrerie et de miroiterie,

-       alimentations, commandes et branchements électriques éventuels,

-       mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité, -             traitement préventif et curatif des bois.

Réalisation de vérandas, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé à l'exclusion des façades rideaux.

Cette activité comprend les travaux de :

-       mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,

-       calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,

-       mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,

-       d'habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       vitrerie et de miroiterie,

-       alimentations, commandes et branchements électriques éventuels,

-       mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique, feu et de sécurité, - traitement préventif et curatif des bois.

Réalisation de bardages par mise en oeuvre de clins ou de panneaux, avec ou sans incorporation d'isolant, à l'exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux de vêture.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique.

3.6 Bardages de façades

Réalisation de façades-rideaux, quel que soit le matériau utilisé, y compris la mise en place des éléments de remplissage et de réalisation de façades selon les techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).

Réalisation de superstructures et couvertures à base de membranes textiles tendues ou gonflées.

Cette activité comprend la réalisation des structures complémentaires en support bois, métal ou autres matières ainsi que tous les éléments d'évacuation d'eaux nécessaires.

Réalisation de tous travaux de menuiserie intérieure, y compris leur revêtement de protection, quel que soit le matériau utilisé, pour les portes, murs, plafonds, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets y compris pour les sols sportifs, revêtements, escaliers et garde corps, stands, expositions, fêtes, agencements et mobiliers.

Cette activité comprend les travaux de :

-       mise en oeuvre des éléments éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,

-       habillage et de liaisons intérieures et extérieures.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : -       vitrerie et de miroiterie,

-       mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,

-       traitement préventif et curatif des bois.

4.1.1 Agencement de cuisines, magasins, salles de bains 

Réalisation de tous travaux intérieurs et d'installation de cuisines, magasins, salles de bains.

Cette activité regroupe les activités suivantes :

4. 1 Menuiseries Intérieures

      4.2 Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie,

     4.3 Serrurerie-Métallerie, 

     4.4 Vitrerie-Miroiterie, 

    4.5 Peinture

   4.6 Revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets flottants  y compris revêtements muraux en matériaux durs,

   4.8 Isolation thermique-Acoustique,

   5.1 Plomberie-installations sanitaires, 

Tels que définis ci-avant et ci-après dans la nomenclature des assureurs pour les activités de BTP.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -     raccordements électriques, -             carrelage.

4.2    Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie,

Réalisation de plâtrerie, cloisonnement et faux plafonds à base de plâtre, en intérieur.

Cette activité comprend la mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       menuiseries intégrées aux cloisons,

-       le doublage thermique ou acoustique intérieur.

4.3 Serrurerie-Métallerie, 

Réalisation de serrurerie et métallerie à partir de câbles, de profilés de tôle en tous métaux ou en matériaux de synthèse.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       protection contre les risques de corrosion,

-       installation et le raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements,

-       mise en oeuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine ou en plastique et les polycarbonates,

-       mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique, et à la sécurité incendie.

4.4 Vitrerie-Miroiterie, 

Réalisation de tous travaux à partir de produits verriers, y compris les produits en résine ou en plastique, les polycarbonates à l'exclusion des façades-rideaux.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires d'encadrement des éléments verriers.

Peinture hors imperméabilisation

et étanchéité de façades

Réalisation de peinture, y compris les revêtements plastiques épais ou semi-épais (RPE et RSE), de ravalement en peinture ou par nettoyage, de pose de revêtements souples, textiles, plastiques ou assimilés sur surfaces horizontales et verticales.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de : -       menuiserie,

-       revêtement de faïence,

-       nettoyage, sablage, grenaillage,

-       isolation acoustique et thermique par l'intérieur et l'extérieur

Ne sont pas compris les travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité.

Nettoyage de façades et de locaux exercé à titre accessoire de l'activité de peinture.

    4.6

Revêtements de surfaces en

matériaux souples et parquets

Réalisation de parquets collés ou flottants, de revêtements souples, avec ou sans support textile, en tout matériaux plastiques, caoutchouc et produits similaires, ou en bois (feuilles de placage sur kraft ou sur textile, placages collés ou contreplaqués minces collés) ou tout autre relevant des mêmes techniques de mise en oeuvre.

Réalisation de revêtements de surfaces en carrelage ou en tout autre produit en matériaux durs, naturels ou artificiels (hors agrafages, attaches), chapes et sols coulés y compris marbrerie funéraire.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       pose de résilient acoustique ou d'isolation sous chape ou formes flottantes,

-       étanchéité sous carrelage non immergé,

-       protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence.

Réalisation, y compris leurs revêtements et menuiseries, de :

-      isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,

-      isolation et de traitement acoustique par la mise en oeuvre de matières ou matériaux adaptés, -       calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.

Réalisation de travaux d'isolation par l'extérieur quelle que soit la technique utilisée.

Cette activité comprend l'intégration de tous produits, matériels et accessoires contribuant à la ventilation et fermetures associées.

4.8.2

Isolation

Frigorifique 

Réalisation, y compris leurs revêtements et menuiseries, de :

-     isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures, -       calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils.

Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) sanitaires et d'eau chaude (sanitaire et de chauffage), de réseaux de fluide ou de gaz, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,

-       chapes de protection des installations de chauffage,

-       tranchées, trous de passage, saignées et raccords,

-       calorifugeage, isolations thermique et acoustique,

-       raccordement électrique du matériel,

-       réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales et solins.

Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (VMC), hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,

-       chapes de protection des installations de chauffage,

-       tranchées, trous de passage, saignées et raccords,

-       calorifugeage, isolation thermique et acoustique,

-       raccordement électrique du matériel

-       installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées.

Pose de capteurs solaires destinés à capter et transformer l'énergie solaire transmise par le rayonnement solaire en chaleur. Ces capteurs peuvent permettre la production d'eau chaude sanitaire (E.C.S) et/ou le chauffage de locaux par le biais de chauffe-eau solaires individuels (C.E.S.I) ou collectifs de petite taille (C.E.S.C) La surface des capteurs de ces installations ne doit pas dépasser 20 m2.

Cette activité comprend les travaux accessoires suivants, nécessaires au bon fonctionnement de ces installations :

-       platelage,

-       supports d'appareils avec manutention et levage,

-       petite métallerie,

-       calorifugeage,

-       raccordement électrique du matériel,

-       travaux de maintenance et de dépannage des installations.

Réalisation (hors fours et cheminée industriels) de systèmes d'évacuation des produits de combustion.

Cette activité comprend les travaux de :

-      construction et installations d'âtres et foyers,

-      construction de socles de chaudières,

-      pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-      raccords d'enduits divers,

-      calorifugeage des conduits,

-      revêtements en carreaux et panneaux de faïence, - réfection de souches.

5.3.1 Ramonage

Ramonage et nettoyage par action mécanique des parois intérieures des conduits de fumée (de section inférieure ou égale à 4 dm2) avec contrôle de vacuité sur tout le parcours et essais de fumée pour contrôle d'étanchéité.(y compris examen du bon état des souches)

5.4 Installations d'aéraulique et de  conditionnement

d'air  

Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l'air, de rafraîchissement, hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,

-       chapes de protection des installations de chauffage,

-       tranchées, trous de passage, saignées et raccords,

-       calorifugeage, isolations thermique et acoustique,

-       raccordement électrique du matériel

-       installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations techniques concernées.

 5.5 Electricité

Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l'installation d'appareils électriques hors pose de capteurs solaires.

Cette activité comprend l'installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC) et la pose de dispositifs de protection

contre les effets de la foudre.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires : - de tranchées, trous de passage, saignées et raccords, -       chapes de protection des installations de chauffage.

5.5.1 Pose d'antennes, paraboles, alarmes, câblages

informatiques,

courants faibles.

Réalisation de systèmes destinés à capter les ondes électromagnétiques (antennes ou paraboles) en vue de recevoir la télévision grand public, ainsi que le raccord et l'installation d'appareils électriques (hors pose de capteurs solaires intégrés).

Réalisation d'installations de systèmes d'alarmes anti-intrusion ou incendie à destination des particuliers. Cette activité comprend l'installation et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre.

Réalisation de câblages informatiques, d'installations d'interphonie, de courants faibles.

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       tranchées, trous de passages, saignées et raccords,

-       raccords d'enduits divers,

-       zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,

-       raccords d'étanchéité.

Cette activité ne comprend pas la réalisation d'antennes ou pylones relais.    

5.6 Fours et cheminées industriels

Réalisation d'ouvrages de construction de fours industriels, d'incinération et de crémation y compris leurs cheminées.

Réalisation d'ascenseurs, de monte-charge, monte-personne, escalier mécanique et trottoir roulant, y compris les organes et équipements nécessaires à leur fonctionnement.

Réalisation de piscines y compris les organes et équipements nécessaires à leur utilisation hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires.

Réalisation de piscines en maçonnerie traditionnelle, béton armé, sur plan unitaire.

Cette activité comprend :

-       les travaux de terrassement et les raccordements divers,

-       les travaux d'aménagements extérieurs : plages, pool house, margelles.

5.8.2 Piscines traditionnelles Béton Armé en sous- traitance

Réalisation de piscines en maçonnerie traditionnelle, béton armé, à partir de plans de modèles pré définis distribués par un fabricant.

Cette activité comprend :

-       les travaux de terrassement et les raccordements divers,

-       les travaux d'aménagements extérieurs : plages, pool house, margelles.

5.8.3 Piscines en kit en panneaux assemblés en sous- traitance

Montage de piscines en éléments préfabriqués fournis par un fabricant.

Cette activité comprend :

-       les travaux de terrassement et les raccordements divers,

-       la réalisation de radier,

-       les travaux d'aménagements extérieurs : plages, pool house, margelles.

5.8.4 Piscines monocoques polyester en sous- traitance

Réalisation des travaux de terrassement et radier. Installations de coques de piscines en polyester.

Cette activité comprend :

-    les travaux d'aménagements extérieurs : plages, pool house, margelles.

5.8.5 Pose d'abris de piscines

solidaires de l'assise de piscine

Pose d'abris, volets roulants et automatismes de protection ou de couverture des piscines.

5.8.6 Pose et entretien des éléments d'équipement de piscines

Pose des éléments concourant à l'équipement ou à l'entretien de tout type de piscine.

-       Pose de liner,

-       Système de filtration et de traitement de l'eau,

-       Eclairage de la piscine,

-       Alarmes et système de sécurité.

Réalisation de l'ensemble des éléments en bois ou dérivés de bois.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-       plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matériaux,

-       menuiserie intérieure et extérieure,

-       isolations thermique et acoustique,

-       traitement préventif et curatif des bois,

-       traitement des bois en oeuvre contre les insectes xylophages,

-       mise en oeuvre de matériaux ou de tous élements métalliques concourant à l'édification, au renforcement ou à la stabilité des charpentes et escaliers.

Réalisation d'installations de chauffage, de rafraîchissement et de production d'eau chaude sanitaire par les techniques utilisant les énergies géothermique et aérothermique, avec tous les types de fluides.

Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de :

-      sondage, forage et terrassement,

-      platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,

-      tranchées, trous de passage, saignées et raccords,

-      calorifugeage, isolation thermique et acoustique, - raccordement électrique du matériel,

-      chape de protection de l'installation de chauffage,

-      installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC),

-      installation réalisée par des techniques utilisant l'énergie aérothermique.

Installations photovoltaïques constituées de

panneaux de

modules rigides en

intégration au bâti

Réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides en intégration au bâti.

Cette activité comprend :

-       les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,

-       le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,

-       l'étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,

-       la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d'électricité.  

Ainsi ques les travaux accessoires et complémentaires de :

-       renforcement de structures existantes,

-       installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement, -  zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,

-       réalisation d'écran sous-toiture.

Installations photovoltaïques constituées de

panneaux de

modules rigides en intégration

simplifiée ou en

surimposition

Réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition.

Cette activité comprend :

-       les travaux de remplacement de la couverture,

-       les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,

-       le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,

-       l'étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,

-       la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d'électricité.  

Ainsi ques les travaux accessoires et complémentaires de :

-       renforcement de structures existantes,

-       installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement, -        zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux,

-       réalisation d'écran sous-toiture.

5.11.2 Installations photovoltaïques  posées au sol

Réalisation d'installations photovoltaïques dont la structure repose directement sur le sol.

Cette activité comprend :

-       les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,

-       le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,

-       la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d'électricité.  

Ainsi ques les travaux accessoires et complémentaires de :

-       terrassement et V.R.D,

-       structures de support de panneaux solaires y compris fondations et gros oeuvre associés.

5. 11.3 a  Etanchéité photovoltaïque en

intégration au bâti

Réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture de systèmes photovoltaïques constituées d'un revêtement d'étanchéité et d'une membrane souple photovoltaïques assemblées de manière irréversible en usine ou sur chantier en intégration au bâti.

Cette activité comprend :

-       les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,

-       le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,

-       l'étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,

-       la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d'électricité  

Ainsi ques les travaux accessoires et complémentaires de :

-       installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement.

5. 11.3.b  Etanchéité photovoltaïque en intégration

simplifiée ou en

surimposition

Réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture de systèmes photovoltaïques constituées d'un revêtement d'étanchéité sur lequel sont incorporés des supports, en vue de la pose de panneaux photovoltaïques de modules rigides en intégration simplifiée ou en surimposition.

Cette activité comprend :

-       les raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,

-       le raccordement et la mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,

-       l'étanchéité, avec les éléments assurant le clos couvert, correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux,

-       la protection contre les surtensions, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d'électricité  

Ainsi ques les travaux accessoires et complémentaires de :

-       installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement.

Réalisation d'installations d'éoliennes terrestres.

Cette activité comprend les travaux de :

-      terrassement et V.R.D,

-      fondations y compris fondations spéciales,

-      gros oeuvre et maçonnerie,

-      fabrication et mise en oeuvre des mâts,

-      mise en oeuvre des nacelles, des moyeux et pales y compris tout composant technique tel que couplage, multiplicateur, alternateur, transformateur, moteur d'orientation, système de refroidissement, -        installations électriques y compris convertisseur, transformateur, armoire de commande, -          raccordement au réseau public.

Ainsi que les travaux accessoires et complémentaires de :

-      installations parafoudre,

-      installations de système de sécurité et de surveillance du fonctionnement, -         sécurisation du site.

Réalisation d'installations d'éoliennes domestiques d'une puissance inférieureure à 20 KWH et d'une hauteur inférieure à 12 mètres.

Cette activité comprend les travaux de :

-       Tranchées, fondations du mât et des haubans,

-       Réalisation de socles, ancrages et supports des mâts et haubans,

-       Raccordement électrique du matériel,

-       Zinguerie et éléments accessoires

Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d'ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs).

Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :

-      Maçonnerie,

Démolition ou déconstruction, totale ou partielle, d'ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (avec explosifs).

Cette activité comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complémentaires de :

-      Maçonnerie,

-      Zinguerie, couverture et étanchéité, -         V.R.D.

Défrichement, remise à niveau des terres, réalisation à ciel ouvert de creusement et de blindage de fouilles provisoires dans des sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes nécessaires à 'exécution des travaux, de remblai, d'enrochement non lié et de comblement (sauf des carrières) ayant pour objet soit de constituer par eux mêmes un ouvrage soit de permettre la réalisation d'ouvrages. Cette activité comprend les sondages et forages.

Traitement, drainage, renforcement et confortement des sols en place en vue deen améliorer les caractéristiques physiques et mécaniques, par toutes techniques autres que pieux, micro-pieux, barettes, parois moulées, palplanches, parois de soutènement autonomes.

Cette activité comprend la pose de géotextiles (hors géomembranes), les sondages et forages.